Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Ventes

Pour les consommateurs

  1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent et sont réputées avoir été acceptées par toute personne accédant à ce site et/ou commandant les produits proposés à la vente par la société Arbiom SAS, Société par Actions Simplifiées au capital de 1 152 233,25 euros immatriculée au R.C.S de Paris sous le numéro B 414 756 619 et domiciliée au 8 rue de la Michodière – 75002 Paris, France.

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.

 

  1. Définitions
  • « CGU » : désigne les Conditions Générales d’Utilisation
  • « CGV » : désigne les présentes Conditions Générales de Vente
  • « Client(s) » : désigne tout consommateur et non-professionnel majeur accédant au Site en tant que simple visiteur et/ou créant un Compte sur le Site et/ou passant des Commandes auprès de la société Arbiom
  • « Compte » : désigne le compte personnel créé par le Client sur le Site. 
  • « Commande(s) » : désigne toute commande de Produits passée par un Client via le Site. 
  • « Produit(s) » : désigne les Produits vendus par la société Arbiom sur le Site.
  • « Site » : désigne tout ou partie du présent site accessible à yusto-super-levure.com  
  • « Société Arbiom » désigne la société Arbiom telle qu’identifiée dans l’article 1 « Champ d’Application ».
  • « Services » : désigne tout ou partie des services accessibles via le Site, en particulier la possibilité de passer et de suivre des Commandes.

 

  1. Produits et Cartes Cadeaux
  • Disponibilité

Les Produits sont accessibles via le Site dans la limite des stocks disponibles au moment de la Commande. En cas de rupture de stock des Produits au moment où le Client passe Commande, ce dernier en sera informé par la société Arbiom afin d’envisager soit une annulation de la Commande et un remboursement en conséquence, soit un report de la date de livraison une fois les Produits concernés réapprovisionnés (le cas échéant). 

 

  • Ingrédients

Il appartient au Client de lire attentivement la fiche informative des Produits (liste d’ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles, etc.) accessible sur chaque fiche Produit et l’étiquetage des Produits une fois reçus avant de les consommer, afin de s’assurer qu’ils lui conviennent et que leur consommation n’entraîne aucun risque pour lui.

 

  • Prix

Les prix des Produits affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la TVA française en vigueur. Tout changement du taux de TVA français sera répercuté immédiatement sur nos prix.

Les frais d’expédition éventuellement applicables et dépendant du type de livraison choisi par le Client ne sont pas compris. Les frais d’expédition sont portés à la connaissance du Client au moment de la passation de la Commande.

 

  • Modifications

La société Arbiom est susceptible de modifier les gammes de Produits, les prix des Produits à tout moment, à sa discrétion. Les prix applicables à une Commande restent ceux affichés sur le Site au moment de la validation de la Commande par le Client. 

 

  • Erreurs

La société Arbiom ne garantit pas l’absence d’erreurs sur le Site, notamment dans les descriptifs des Produits, mais fera ses meilleurs efforts pour corriger dans les meilleurs délais toute erreur remontée par un Client à cet égard.

 

  1. Compte
  • Création du Compte

Le Client peut créer un Compte soit en naviguant sur le Site, soit lors de la passation d’une Commande. 

À cette fin, le Client doit :

  • Créer son identifiant unique en indiquant son adresse email
  • Créer un mot de passe unique
  • Fournir les informations suivantes : Civilité, Nom et Prénom
  • Indiquer sa date de naissance (optionnel)
  • Indiquer s’il souhaite être contacté par la société Arbiom par voie électronique dans le cadre de prospection commerciale, en cochant la case prévue à cet effet. 

La création du Compte par le Client vaut acceptation des CGU.  

 

  • Client et informations saisies

Le Site n’a pas vocation à proposer des produits ou services à destination des mineurs et dès lors, les Clients qui créent un Compte déclarent être majeurs.

De la même façon, ce Site s’adresse à des Clients particuliers, et pour toute Commande effectuée dans un cadre professionnel (comités d’entreprises, séminaires, etc.), le Client est invité à se rendre à contacter le Service Client de la société Arbiom via le formulaire de contact dédié aux professionnels. 

De façon générale, le Client garantit l’exactitude de l’ensemble des informations qu’il fournit et s’engage à notifier immédiatement à la société Arbiom toute modification de ces informations en mettant à jour son Compte à cet effet. En cas d’une Commande en cours, la mise à jour de l’adresse de livraison sera seulement prise en compte pour les Commandes futures. 

La société Arbiom pourra refuser l’inscription et la Commande d’un Client en cas de non-respect des CGU ou des présentes CGV sans avoir à s’en justifier et sans qu’un tel refus génère un droit de recours ou indemnité quelconque. 

 

  • Accès au Compte

Le Client peut accéder à son Compte en renseignant son identifiant et son mot de passe uniques. 

Ces éléments sont personnels et confidentiels. Toute connexion au Compte et toute action qui s’ensuit sont considérées être effectuées par le Client. Il est seul responsable des conséquences pouvant résulter d’une communication des informations de connexion à des tiers. 

 

  • Gestion du Compte

Depuis son Compte, le Client a la possibilité de :

  • Consulter l’historique de ses Commandes ;
  • Télécharger ses factures ;
  • Renseigner des informations facultatives (par exemple, sa date de naissance) ;
  • Modifier tout ou partie des informations déjà renseignées. Si une Commande est en cours, la mise à jour des informations, notamment l’adresse de livraison, vaut pour la Commande suivante. 

 

  • Suspension ou suppression du Compte

Le Client a la possibilité de supprimer son Compte à tout moment en contactant la société Arbiom via son formulaire de contact. Dans un tel cas, il est averti que les Services proposés par le Site ne seront plus accessibles.

En cas de non-respect par le Client des CGU ou des présentes CGV, ou en cas de connaissance d’une activité illicite du Client sur le Site, la société Arbiom se réserve la possibilité de suspendre ou de supprimer le Compte du Client sans préavis.

 

  1. Commande

L’ajout d’un Produit dans le panier ne vaut pas acceptation de la Commande. Il est donc possible que tout ou partie de la quantité d’un Produit mis dans le panier puisse ne plus être disponible au moment de la validation de la Commande. Le Client en sera alors informé directement ou avant validation définitive de sa Commande.  Toute commande expédiée garantie une DDM (date de durabilité minimale) de 30 jours.

 

  • Passation de Commande

La connexion par le Client à son Compte via la saisie de son identifiant et de son mot de passe permet de l’identifier de façon fiable, et l’engage pour toute Commande passée par ce biais.

Une fois les Produits sélectionnés et ajoutés au Panier, le Client peut valider sa Commande, choisir le mode de livraison et les moyens de paiement.

Un récapitulatif complet de la Commande est proposé avant sa finalisation.

 

  • Paiement et confirmation de Commande

Le paiement de la commande s’effectue par carte bancaire au moyen de l’interface sécurisée mise à disposition du Client par son prestataire de paiement Stripe.

Les Commandes n’engagent la société Arbiom qu’à compter de la confirmation émise par l’établissement bancaire du Client du paiement intégral de la Commande y incluant les frais d’expédition éventuels.

Une fois la Commande validée, le Client reçoit une confirmation par email, et peut suivre l’avancement de sa Commande via son Compte. 

 

  • Modalités de remboursement de Commande

Tout remboursement de Commande, prévu en cas de retours, de non-respect des délais de livraison et d’exercice du délai de rétractation conformément aux articles 6 « Livraison et retrait », 7 « Retours et garanties » et 8 « Droit de rétractation » des CGV, sera réalisé en fonction du moyen de paiement préalablement utilisé.

Pour toute Commande de Produits effectuée par carte bancaire : le remboursement sera effectué par virement bancaire.

 

  1. Livraison et retrait

La société Arbiom livre exclusivement les Produits en France métropolitaine, hors Corse et Monaco.

Les Produits sont expédiés dans un emballage adapté permettant de garantir leur qualité.

Un numéro de suivi est adressé au Client par email et accessible via son Compte.

Les envois sont réalisés par transporteur à domicile ou au lieu de travail : le Client est prévenu par email et via son compte d’une date de passage du livreur. Le Client pourra le cas échéant contacter le transporteur pour convenir d’une autre date de livraison.

À défaut pour le Client d’être en mesure de réceptionner la Commande à son domicile ou sur le lieu de travail dans un délai de dix (10) jours calendaires à compter de la date initiale de livraison, la Commande sera retournée à la société Arbiom. La Commande est considérée abandonnée par le Client, et résolue au profit de la société Arbiom sans droit à remboursement.

Tous les retraits et livraisons s’opèrent en contrepartie de la signature du Client et sur présentation d’une pièce d’identité. Le cas échéant, le Client peut mandater un tiers pour retirer sa commande, sous réserve que ce dernier présente une pièce d’identité appartenant au Client ainsi que la confirmation de la disponibilité de la Commande.

Le transfert des risques à la charge du Client a lieu au moment de la livraison ou du retrait. À compter de cet instant, le Client supporte seul les risques des Produits et assume tous dommages à cet égard sans préjudice des droits dont il dispose et rappelés à l’article 7 « Retours et garanties ».

Quel que soit le mode de livraison choisi, le Client s’engage à vérifier la conformité de la Commande dans les conditions de l’article 7 « Retours et garanties ».

Les livraisons sont effectuées dans un délai de 3-4 jours ouvrés à dix jours ouvrés (hors dimanche et jours fériés).

Ces délais sont indicatifs, toutefois si le Client n’a toujours pas reçu sa commande vingt-quatre heures (24h) après la date de livraison annoncée, il est invité à contacter le Service Client de la société Arbiom via le formulaire de contact afin que cette dernière puisse le cas échéant se rapprocher du transporteur ou de ses services logistiques pour déterminer les causes de ce retard et proposer une nouvelle date de livraison raisonnable au Client.

À défaut de livraison à la date ainsi convenue, le Client pourra s’il le souhaite demander l’annulation de la Commande et son remboursement intégral. Dans ce cas, ce dernier sera effectué dans un délai maximum de quatorze (14) jours calendaires.

Aucun remboursement ne sera dû en cas de retard ou défaut de livraison sans faute de la société Arbiom, et notamment en présence d’une adresse de livraison erronée.

 

  1. Retours et garanties

Sans préjudice des garanties légales et de droit dont dispose le Client, ce dernier s’engage à remonter au transporteur, tous défauts, dommages ou non-conformités apparents de sa Commande (emballage détérioré, produits manquants etc.), en en faisant état sur le bordereau de livraison du transporteur et/ou de réception en point relais. À défaut, le Client en fera état directement auprès de la société Arbiom en utilisant le formulaire de contact en ligne au plus tard dans les vingt-quatre (24) heures de la livraison.

À défaut, la Commande sera réputée dénuée de défauts apparents.

Le cas échéant, la société Arbiom pourra demander au Client de fournir des informations complémentaires, notamment des photos, que le Client s’engage à lui fournir s’il est toujours en possession du colis concerné et qu’il n’a pas refusé la livraison.

En présence d’un défaut apparent avéré, la société Arbiom pourra, à son choix, rembourser le Client dans un délai maximum de quatorze (14)  jours calendaires, ou procéder au remplacement intégral de la Commande.

Par ailleurs, le Client dispose de la possibilité d’émettre des réclamations dans les délais légaux au titre de la garantie de conformité (deux (2) ans à compter de la livraison conformément aux Articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation) ou de la garantie des vices cachés (deux (2) ans à compter de la découverte du vice conformément aux articles 1641 et suivants du Code Civil), en utilisant le formulaire de rétractation et en y joignant des photos mettant en valeur le défaut ou la non-conformité constatés.

Le cas échéant, la société Arbiom pourra demander au Client de fournir des informations complémentaires, ou de retourner les Produits concernés à la société Arbiom pour examen, aux frais de cette dernière.

En présence d’une non-conformité ou d’un vice caché avérés, et sans préjudice des droits dont dispose le Client au titre de ces garanties légales, la société Arbiom proposera, au choix du Client, de le rembourser dans un délai maximum de quatorze (14) jours calendaires, ou de procéder au remplacement intégral de la Commande.

 

  1. Responsabilité

Sous réserve des dispositions impératives applicables, le Client accepte expressément que la société Arbiom ne pourra être tenue que des préjudices immédiats et directs résultant d’une inexécution ou mauvaise exécution de la Commande, à l’exclusion des dommages indirects, incidents ou accessoires, prévisibles ou imprévisibles, causés au Client ou à un tiers et notamment, les pertes de gains ou de profit, les pertes de données ou de matériel, y compris des frais de récupération, reproduction, réparation de telles pertes, résultant de l’utilisation du Site ou découlant d’une Commande.

La responsabilité de la société Arbiom ne pourra être engagée en cas de dommage causé par le Client ou un tiers, ou par un cas de force majeure entendu comme tout évènement reconnu comme tel par la loi et la jurisprudence français ainsi que tout blocage ou ralentissement des réseaux électriques et/ou de télécommunications, tout ralentissement ou arrêt des moyens de transport et/ou toute grève chez les transporteurs en charge des Commandes.

Le Client s’engage à commander des Produits pour son usage personnel exclusivement. Toute commercialisation, revente ou distribution des Produits est interdite. 

 

  1. Données à caractère personnel

Les données à caractère personnel recueillies via le Site et concernant les Clients ont vocation à être traitées par la société Arbiom, responsable de traitement, aux fins de délivrance des Services, de traitement des Commandes, d’amélioration continue du Site, de réalisation d’états statistiques, et afin de mieux connaître les Clients de façon générale. Ce traitement est fondé sur les présentes CGV et/ou l’intérêt légitime de la société Arbiom, dans le cadre de la gestion de ses relations avec les clients et prospects. 

Les informations signalées d’un astérisque dans les formulaires de contact ou de compte sont obligatoires pour traiter les demandes des Clients. À défaut de les renseigner, la demande ne pourra pas être prise en compte.

Les données recueillies sont communiquées en interne au sein des équipes de la société Arbiom en charge de la communication, du marketing, de la logistique et des relations clients. 

Les données du Client sont également accessibles aux sous-traitants de la société Arbiom (notamment à des fins d’hébergement du Site et de transport des Commandes) qui agissent selon ses instructions et sont tenus de mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles de protection appropriées de ces données personnelles. 

Les données pourront le cas échéant être transférées en dehors de l’Union Européenne, étant précisé que dans un tel cas, ces transferts seront encadrés par des garanties appropriées telles que la conclusion de clauses contractuelles types de la Commission Européenne.

Plus d’informations sur notre Politique de protection des données personnelles ici.

 

  1. Propriété intellectuelle

La société Arbiom est titulaire et/ou investie des droits de propriété intellectuelle portant sur :

  • Tous les éléments du Site et notamment les éléments suivants : interface graphique, logiciels, photos, éléments graphiques ou textuels qui y figurent ;
  • Tout support de communication sous quelques forme et nature que ce soient (notamment les supports promotionnels, toute documentation communiquée au Client concernant l’utilisation des Produits) et/ou tout signe distinctif (notamment les marques de la société Arbiom), utilisés par la société Arbiom dans l’exercice de ses activités ;
  • Les Produits.

Le Client reconnaît et accepte que la Commande n’emporte aucune cession ou concession à son profit des droits de propriété intellectuelle de la société Arbiom.

Sauf accord préalable écrit et exprès de la Société et sans préjudice des droits qui lui sont accordés par la loi applicable, le Client n’est pas autorisé, sans l’accord préalable et écrit de la société Arbiom :

  • à reproduire, représenter, extraire, divulguer, diffuser, distribuer, adapter, traduire, modifier, décompiler, commercialiser et/ou concéder sous licence tout ou partie les éléments précités, pour quelque finalité, support ou territoire que ce soit ;
  • à déclarer et/ou déposer des demandes de titre de protection par le droit de la propriété intellectuelle devant une autorité quelle qu’elle soit, y compris à l’étranger, portant sur tout ou partie de ces éléments ; 
  • de créer et diffuser des liens hypertextes de redirection depuis des sites tiers vers le Site, ou d’intégrer celui-ci à un autre site via tout procédé technique de type « framing ».

 

  1. Évolution des CGV

La société Arbiom se réserve le droit de modifier unilatéralement les CGV à tout moment et sans préavis en publiant une nouvelle version sur le Site qui sera applicable à toute commande passée postérieurement à sa première mise en ligne.

En cochant la case sur le bouton du Site « J’ai lu et accepté les conditions générales de vente » à l’issue du processus de Commande, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’intégralité des CGV.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la livraison de la Commande.

 

  1. Tolérance

Le fait pour la société Arbiom de ne pas se prévaloir ou de tarder à se prévaloir de l’application d’une disposition des CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à se prévaloir de cette disposition à l’avenir.

 

  1. Droit applicable 

Les CGV et toutes les relations avec les Clients sont régies et interprétées selon le droit français, quel que soit le lieu où se situe le Client accédant au Site.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de bien vouloir contacter par courrier notre service clientèle à l’adresse suivante : Les Gourmandises des Français, 8 rue du Caire, 75002 Paris.

A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.

 

Formulaire de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de la commande passée sur info@yusto-super-levure.com sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les CGV applicables. Conformément à l’article 7 « Retours et garantis » des CGV, ce formulaire de rétractation doit être communiqué par mail ou via notre formulaire de contact prévu avant de retourner l’intégralité des produits.

À l’attention de société Arbiom : 

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la Commande du bien ci-dessous :

Commande du : 

Livrée le : 

Nom du (des) consommateur(s) : 

Adresse du (des) consommateur(s) : 

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : 

Date : 

(*) Rayez la mention inutile.

 

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